Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FIESTA MEXICAINE, LA FIESTA TEX MEX, LA FIESTA MEXICANA, LA FIESTA SUD AMERICAINE, VIVA LA FIESTA TEX MEX ! VIVA LA FIESTA MEXICAINE !, VIVA LA FIESTA MEXICANA ! LA SEMAINE MEXICAINE, LA SEMAINE TEX-MEX, LES 8 JOURS MEXICAINS, LES 15 JOURS MEXICAINS, LE MOIS MEXICAIN, L'EXPOSITION MEXICAINE, LA FIESTA ACAPULCO
SARL ACAPULCO CONSEIL

Numéro de dépôt :
95579040
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2005

Présentation de la marque LA FIESTA MEXICAINE, LA FIESTA TEX MEX, LA FIESTA MEXICANA, LA FIESTA SUD AMERICAINE, VIVA LA FIESTA TEX MEX ! VIVA LA FIESTA MEXICAINE !, VIVA LA FIESTA MEXICANA ! LA SEMAINE MEXICAINE, LA SEMAINE TEX-MEX, LES 8 JOURS MEXICAINS, LES 15 JOURS MEXICAINS, LE MOIS MEXICAIN, L'EXPOSITION MEXICAINE, LA FIESTA ACAPULCO

Déposée le 5 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACAPULCO CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FIESTA MEXICAINE, LA FIESTA TEX MEX, LA FIESTA MEXICANA, LA FIESTA SUD AMERICAINE, VIVA LA FIESTA TEX MEX ! VIVA LA FIESTA MEXICAINE !, VIVA LA FIESTA MEXICANA ! LA SEMAINE MEXICAINE, LA SEMAINE TEX-MEX, LES 8 JOURS MEXICAINS, LES 15 JOURS MEXICAINS, LE MOIS MEXICAIN, L'EXPOSITION MEXICAINE, LA FIESTA ACAPULCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACAPULCO CONSEIL domicilié(e) Face au 11 quai du 4 septembre, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMMWEILER ERIC - France.

La marque LA FIESTA MEXICAINE, LA FIESTA TEX MEX, LA FIESTA MEXICANA, LA FIESTA SUD AMERICAINE, VIVA LA FIESTA TEX MEX ! VIVA LA FIESTA MEXICAINE !, VIVA LA FIESTA MEXICANA ! LA SEMAINE MEXICAINE, LA SEMAINE TEX-MEX, LES 8 JOURS MEXICAINS, LES 15 JOURS MEXICAINS, LE MOIS MEXICAIN, L'EXPOSITION MEXICAINE, LA FIESTA ACAPULCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FIESTA MEXICAINE, LA FIESTA TEX MEX, LA FIESTA MEXICANA, LA FIESTA SUD AMERICAINE, VIVA LA FIESTA TEX MEX ! VIVA LA FIESTA MEXICAINE !, VIVA LA FIESTA MEXICANA ! LA SEMAINE MEXICAINE, LA SEMAINE TEX-MEX, LES 8 JOURS MEXICAINS, LES 15 JOURS MEXICAINS, LE MOIS MEXICAIN, L'EXPOSITION MEXICAINE, LA FIESTA ACAPULCO est expirée depuis le 5 juillet 2005.

ACAPULCO CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : AQUAGADGET , CANCUN , grande chasse aux papillons , LE TREMPLIN DE VOS VENTES , CERCLE PLUS


SARL ACAPULCO CONSEIL - Face au 11 quai du 4 septembre, 92100 BOULOGNE - France


FROMMWEILER ERIC - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°263018 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Abonnement à des journaux (services d'-) (pour des tiers), affaires (aide à la direction des-), affaires (conseils en organisation et des directions des-), affaires (consultation pour la direction des -), affaires (consultation professionnelle d'-), affaires (expertises en-), affaires (informations d'-), affaires (investigations pour-), affaires (recherches pour-), affaires (renseignements d'-), affaires commerciales (estimation en-), affichage, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, agences de publicité, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, annonces publicitaires (diffusion d'-), bois sur pied (estimation de-), bureau (location de machines et d'appareils de-), bureaux de placement, commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou-), communications (transcription de-), comptabilité, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires, courrier publicitaire, dactylographie (service de-), déclarations fiscales (établissement de-), décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la-), direction des affaires (aide à la-), direction des affaires (consultation pour la-), direction des affaires (service de conseils pour la-), distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), documentation publicitaire (mise à jour de-), documentation (reproduction de-), échantillons (diffusion, distribution d'-), enchères (vente aux-), entreprises (services de relogement pour-), entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d'-), estimation de bois sur pied, estimation en affaires commerciales, estimation en matière de laine, étude de marché, expertises en affaires, export (agences d'import-), expositions (organisation d'-) à buts commerciaux ou de publicité, fichiers informatiques (gestion de-), fiscales (établissement de déclaration-), gestion de fichiers informatiques, héliographie (reproduction par-), import-export (agences d'-), industrielles (aide à la direction d'entreprises commerciales ou-), informations commerciales (agences d'-), informations d'affaires, investigations pour affaires, journaux (services d'abonnement à des -) (pour des tiers), livres (tenue de-), localisation de wagons de marchandises par ordinateur, location d'espaces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, location de matériel publicitaire, mannequins (services de -) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, marché (étude de -), marché (recherche de -), mise à jour de documentation publicitaire, opinion (sondage d'-), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation des affaires (conseils en-), paye (préparation de feuilles de-), personnel (consultation pour les questions de -), personnel (recrutement de-), placement (bureaux de-), prévisions économiques, prix de revient (analyse du-), projets (aide à la direction des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicitaire (courrier-), publicitaire (diffusion de matériel-) (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicitaire (location de matériel-), publicitaire (mise à jour de documentation-), publicitaires (diffusion d'annonces-), publicitaires (location d'espaces-), publicitaires (publication de textes-), publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, publiques (relations-), radiophonique (publicité-), recherche de marché, recherches pour affaires, recrutement de personnel, relations publiques, relevé de comptes (établissement de-), relogement pour entreprises (services de-), renseignements d'affaires, réponse téléphonique (services de-) (pour abonnés absents), reproduction de document, reproduction par héliographie, secrétariat (services de-), sondage d'opinion, statistique (information-), sténographie (services de-), télévisée (publicité-), tenue de livres, traitement de texte, transcription de communications, vente aux enchères, ventes (promotion des-) (pour des tiers), vérification de comptes, vitrines (décoration de-), wagons de marchandises (localisation de-) par ordinateur, conseil en lancement de produits, relations publiques, stimulation des ventes, motivation, agence conseil en développement commercial, gestion de clubs et cercle, marchéage direct, communication interne et externe. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles Académies (éducation, agences de modèles pour artistes, animaux (dressage d'-), artistes de spectacles (services d'-), attractions (parcs d'-), bandes vidéo (location de-), bandes vidéo (production de films sur-), bibliothèques itinérantes (services de-), camps (stages) de perfectionnement sportif, camps de vacances (services de-) (divertissement), casino (jeux) (services de-), chronométrage des manifestations sportives, cinéma (exploitation de salles de-), cinéma (studios de-), cinématographiques (location d'appareils et accessoires-), cinématographiques (location de films-), cirques, clubs (services de-) (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique), colloques (organisation et conduite de-), compétitions sportives (organisation de-), concours (organisation de-) (éducation ou divertissement), conférences (organisation et conduite de-), congrès (organisation et conduite de-), correspondance (enseignement par-), cours par correspondance, culture physique, décors de spectacles (location de-), discothèques (services de-), divertissement, divertissement (informations en matière de-), divertissement radiophonique, divertissement télévisé, dressage d'animaux, écoles maternelles (éducation), éducation, éducation (informations en matière d'-), enregistrements sonores (location d'-), enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, exploitations d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, exploitation de salles de cinéma, expositions (organisation d'-) à buts culturels ou éducatifs, films (production de-), films cinématographiques (location de-), formation pratique (démonstration), golf (exploitation de parcours de-), gymnastique (enseignement de la-), impresarios (services d'-), informations en matière d'éducation, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, instruction, jardins d'attractions, jardins zoologiques (exploitation de-), jeux d'argent, livres (prêt de-), livres (publication de-), location d'appareils et accessoires cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), location d'équipements de plongée sous-marine, location de bandes vidéo, location de décors de spectacles, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de radio et de télévision, location de stades, loisirs (services de-), magnétoscopes (location de-), manifestations sportives (chronométrage des-), maternelles (écoles-) (éducation), montage de programmes radiophoniques et de télévision, musée (services de-) (présentation, expositions), music-hall, orchestres (services d'-), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, parcs d'attractions, pensionnats, perfectionnement sportif (camps de-) (stages), physique (culture-), planification de réceptions (divertissement), plongée sous-marine (location d'équipements de-), prêt de livres, production de films, production de films sur bandes vidéo, programmes radiophoniques et de télévision (montage de-), publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), radio (location de postes de télévision et de-), radiophonique (divertissement-), radiophoniques (montage de programmes de télévision et-), réceptions (planification de-) (divertissement), récréation (informations en matière de-), représentation théâtrales, séminaires (organisation et conduite de-), spectacles (production de-), spectacles (représentation de-), sports (location d'équipement pour les-) (à l'exception des véhicules), stades (location de-), studio d'enregistrement (services de-), studios de cinéma, symposiums (organisation et conduite de-), télévisé (divertissement-), télévision (location de postes de radio et de-), télévision (montage de programmes radiophoniques et de-), textes (publication de-) autres que textes publicitaires, théâtrales (représentations-), théâtre (location de décors de-), vacances (services de camps de-), zoologiques (exploitation de jardins-). Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.